Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITBM
ASTEC -

Numéro de dépôt :
1129866
Date de dépôt :
04/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ITBM

Déposée le 4 avril 1980 par ASTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ITBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASTEC - domicilié(e) Association à but non lucratif (loi de 1901) 13, 17, rue Camille-Guérin 59000 - LILLE - France.

La marque ITBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ITBM est expirée depuis le 4 avril 1990.

ASTEC a également déposé les autres marques suivantes : ASTEC , AZTEC , ASTEC


ASTEC - - Association à but non lucratif (loi de 1901) 13, 17, rue Camille-Guérin 59000 - LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Revues, journaux, périodiques.